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Plan de prévention du bruit

Ardoix - Plan de prévention du bruit

Les nuisances sonores liées aux bruits de comportement sont sanctionnées dès lors qu’elles troublent de manière anormale le voisinage, de jour comme de nuit. La municipalité rappelle à chacun qu’aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage dans un lieu public comme dans un lieu privé, ou que ce soit par l’intermédiaire d’un tiers, d’une chose ou d’un animal placé sous sa responsabilité et dont elle a la garde et ce, quelle que soit l’heure du jour et de la nuit.

Les occupants et utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords doivent prendre toutes les précautions pour éviter que le voisinage ne soit gêné par les bruits répétés et intempestifs émanant de leurs activités. Ces activités ou travaux ne sont autorisés en zones agglomérées ou péri-urbaines qu’aux horaires suivants : du lundi au samedi de 8h à 20h, les dimanches et jours fériés de 10h à 12h et de 16h à 18h.

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