Les comptes rendus des conseils municipaux

7 septembre 2023

- CORRECTION DE LA DELIBERATION 2023-039 (MONTANT DES LOYERS DE JUIN JUILLET ET AOÛT 2023) - VENTE D’UN LOCAL COMMUNAL ET ACQUISITION D’UNE PARCELLE - REVISION DU TARIF DE LA SALLE DES FETES POUR UNE RESERVATION - INFORMATIONS DIVERSES SUR BATIMENTS COMMUNAUX - CONVENTION DES BATIMENTS POUR LES ASSOCIATIONS - SUBVENTIONS ECOLES - CONVENTION DU SERVICE COMMUN EN MATIERE D’EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE MUSICALE EN MILIEU SCOLAIRE - REAMENAGEMENT DU CHAMP DE LA LIBERTE – RENDU ETUDE PRELIMINAIRE - COMMANDE DE PANNEAUX DE SIGNALISATION INTERDISANT LES CAMIONS SUR LA ROUTE DE MINODIER ET LA ROUTE DE QUINTENAS - VOIRIE - PERSONNEL - URBANISME ET RESEAUX - APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE REACTUALISE EN AOUT 2023 - VIREMENTS DE CREDITS - DIVERS

22 juin 2023

VENTE D’UN LOCAL COMMUNAL ET ACQUISITION D’UNE PARCELLE VOIRIE CHANGEMENT DE GERANT COMMERCE CONVENTION POUR LE REMBOURSEMENT DES CHARGES LIEES AU FONCTIONNEMENT ET A L’INSTALLATION D’UN DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BILLETS TRAVAUX ET LOYERS SALON DE COIFFURE REMBOURSEMENT CLES LOCAL CLUB AMITIES LOISIRS COLUMBARIUM FRAIS D’INSTALLATION DES NIDS D’HIRONDELLES PRIS EN CHARGE PAR ADIS CLOTURE DE L’ECOLE GARDERIE PERISCOLAIRE MODIFICATION STATUTAIRE D’ANNONAY RHONE AGGLO : TRANSFERT DECHARGES – RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) PERSONNEL RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE 2022 URBANISME ET RESEAUX DIVERS

11 mai 2023

- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L’EGLISE - VOIRIE - VENTE D’UN LOCAL COMMUNAL ET ACQUISITION D’UNE PARCELLE - CHANGEMENT DE GERANT D’UN COMMERCE - CONVENTION POUR LE REMBOURSEMENT DES CHARGES LIEES AU FONCTIONNEMENT ET A L’INSTALLATION D’UN DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BILLETS - BATIMENTS COMMUNAUX - AGRITEXIA - PERSONNEL - URBANISME ET RESEAUX - DIVERS

4 avril 2023

- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023 ET FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2023 - TAXE D'AMENAGEMENT - REAMENAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC AUTOUR DU CHAMP DE LA LIBERTE : ETUDES PRELIMINAIRES - VOIRIE - ECOLES - VENTE D'UN LOCAL COMMUNAL ET ACQUISITION D'UNE PARCELLE - BATIMENTS COMMUNAUX - FONDS DE CONCOURS D'ANNONAY RHONE AGGLO - URBANISME ET RESEAUX - DIVERS

23 mars 2023

- INSTALLATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL - ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL TENANT LIEU DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DEBAT SANS VOTE SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) du PLUi-H - AVIS SUR LA DEMANDE D’ENREGISTREMENT PRESENTEE PAR LA SOCIETE AGRITEXIA DANS LE CADRE DE L’AUGMENTATION DE SA CAPACITE DE PRODUCTION DE L’UNITE DE METHANISATION - PERSONNEL - DIVERS

23 février 2023

- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 ET DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 AFFECTATION DU RESULTAT MODIFICATION DES STATUTS D'ANNONAY RHONE AGGLO CONVENTION DE GESTION ANNEE 2023 (ACTIVITE VACANCES ET MERCREDIS) VOIRIE ECOLES FETE DU LIVRE 2023 BATIMENTS COMMUNAUX URBANISME ET RESEAUX DIVERS

12 janvier 2023

- DEMANDES DE SUBVENTION POUR ISOLATION ET REMPLACEMENT CHAUDIERE MAIRIE LOGEMENTS SOCIAUX CONVENTION DE GESTION ANNEE 2023 (ACTIVITES VACANCES ET MERCREDIS) VOIRIE ECOLES BÂTIMENTS COMMUNAUX PERSONNEL URBANISME ET RESEAUX DIVERS

1 décembre 2022

- DEMANDES DE SUBVENTION POUR REMPLACEMENT CHAUDIERE DE L'ECOLE PUBLIQUE ET DE LA MAIRIE LOGEMENTS SOCIAUX VOIRIE ECOLES ACQUISITION DE TERRAIN BÂTIMENTS COMMUNAUX PERSONNEL URBANISME ET RESEAUX VIREMENTS DE CREDITS DIVERS

13 septembre 2022

- LOGEMENTS SOCIAUX : PROPOSITION DU CAUE - TERRAIN SOUS LE TENNIS : DEMANDE DE BORNAGE - DEMANDE DE SUBVENTION VOIRIE : FONDS DE CONCOURS - DEMANDE DE SUBVENTION VOIRIE : ATOUT RURALITE COMMUNES 07 - VOIRIE - ECOLES - BATIMENTS COMMUNAUX - PERSONNEL - URBANISME ET RESEAUX - DIVERS

19 mai 2022

- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L'EGLISE 2022 - MAISON DU SQUARE - LOGEMENTS SOCIAUX - VOIRIE - BATIMENTS COMMUNAUX - PERSONNEL - URBANISME ET RESEAUX - DIVERS

14 avril 2022

- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 ET FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2022 - ANNONAY RHONE AGGLO : A NOS WATTS - PARTICIPATION DES COMMUNES A L'INVESTISSEMENT - MAISON DU SQUARE - ASSOCIATIONS FAMILLES RURALES - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS DANS LE CADRE DU FONDS DE SOLIDARITE AUX COMMUNES - VOIRIE - ECOLES - ASSOCIATIONS - BATIMENTS COMMUNAUX - URBANISME ET RESEAUX - DIVERS

3 mars 2022

- ANNONAY RHONE AGGLO : A NOS WATTS - PARTICIPATION DES COMMUNES A L'INVESTISSEMENT - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2021 - AFFECTATION DU RESULTAT - CREATION DE LA REGIE DE RECETTES POUR LA GARDERIE COMMUNALE D'ARDOIX - TARIFS GARDERIE - VENTE PARCELLE SOUS LE TENNIS - MAISON DU SQUARE - VOIRIE AU HAMEAU DE THOUE - ECOLES - BATIMENTS COMMUNAUX - DIVERS

25 janvier 2022

- DEPENSES D'INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 - ANNONAY RHONE AGGLO : TRANSFERT DE LA COMPETENCE DE GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES - FIXATION DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION AU TITRE DES EXERCICES 2021 ET SUIVANTS - ANNONAY RHONE AGGLO : A NOS WATTS - PARTICIPATION DES COMMUNES A L'INVESTISSEMENT - AMENAGEMENT D'UN LOCAL BUVETTE - SANITAIRES ET LOCAL BOULES - VENTE PARCELLE SOUS LE TENNIS - MAISON DU SQUARE - VIDEOPROTECTION - VOIRIE AU HAMEAU DE THOUE - VOIRIE - ASSOCIATIONS - AMENAGEMENT D'UN CHEMIN PIETONNIER - BATIMENTS COMMUNAUX.

20 décembre 2021

- AMENAGEMENT D'UN LOCAL BUVETTE - SANITAIRES ET LOCAL BOULES - FONDS DE CONCOURS ANNONAY RHONE AGGLO - VIDEOPROTECTION - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAF DE L'ARDECHE POUR LA PERIODE 2022-2026 - ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MODIFICATION DU TRACE D'UN CHEMIN RURAL - VOIRIE - ECOLES - BATIMENTS COMMUNAUX

23 novembre 2021

- AMENAGEMENT D'UN LOCAL BUVETTE - SANITAIRES ET LOCAL BOULES - PURGE DU PACTE DE PREFERENCE FONDS DE COMMERCE - VIDEOPROTECTION - TERRAIN COMMUNAL - ACQUISITION D'UN ALIGNEMENT - DECLASSEMENT D'UNE PARCELLE COMMUNALE ET INTEGRATION AU DOMAINE PRIVE COMMUNAL - FAMILLES RURALES ARDECHE - VOIRIE - BATIMENTS COMMUNAUX - URBANISME ET RESEAUX - DIVERS

21 octobre 2021

- AMENAGEMENT D'UN LOCAL BUVETTE - SANITAIRES ET LOCAL BOULES - VIDEOPROTECTION - TERRAIN COMMUNAL - ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MODIFICATION DU TRACE D'UN CHEMIN RURAL AU LIEU-DIT" LES BRUYERES" - ECOLES - FAMILLES RURALES ARDECHE - VOIRIE - RAPPRT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L'EAU POTABLE 2020 - BATIMENTS COMMUNAUX - CONTRAT D'ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES - URBANISME ET RESEAUX - BULLETIN MUNICIPAL - DIVERS

16 septembre 2021

- PRESENTATION ASSOCIATION FAMILLES RURALES - VIDEOPROTECTION - APPROBATION DU RAPPORT CLECT - TERRAIN COMMUNAL - ECOLES - VOIRIE - BATIMENTS COMMUNAUX - URBANISME ET RESEAUX - DIVERS

6 juillet 2021

- TRAVAUX D’AMELIORATION DES ESPACES PUBLICS : JEUX DE BOULES LYONNAIS (LONGUE) ET DE PETANQUE - FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ENFANCE ET JEUNESSE - VOIRIE - BATIMENTS COMMUNAUX - DIVERS

20 mai 2021

- CREATION D'UN SYNDICAT POUR LA GESTION DU COMPLEXE SPORTIF DE BRENIEUX - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L'EGLISE 2021 - AMENAGEMENT D'UN CHEMIN PIETONNIER - DEMANDE D'ACQUISITION D'UNE PARTIE DE LA RUE COURTE - VOIRIE - BATIMENTS COMMUNAUX - TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DE DEUX APPARTEMENTS COMMUNAUX : PLACE DE LA COURTINE ET PLACE DU SOUVENIR - TRAVAUX D'AMELIORATION DES ESPACES PUBLICS : JEUX DE BOULES LYONNAIS (LONGUE) ET DE PETANQUE - PERSONNEL - DIVERS

14 avril 2021

- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 ET FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2021 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - VIDEOPROTECTION - PERSONNEL - ECOLES - URBANISME ET RESEAUX - DIVERS

11 mars 2021

-APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2020 -AFFECTATION DU RESULTAT -ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021 -ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA SOCIETE SAICA PAPER SUR LA COMMUNE DE LAVEYRON -CREATION D'UN SYNDICAT POUR LA GESTION DU COMPEXE SPORTIF DE BRENIEUX -ECOLES -GROUPEMENT D'ACHAT D'ENERGIE -AFR-SECTEUR JEUNES -CONVENTION DE GESTION STRUCTURE D'ACCUEIL COLLECTIF DES MINEURS ROIFFIEUX-CEJ ANNEE 2020 -SUBVENTIONS -VIDEOPROTECTION -AMENAGEMENT D'UN CHEMIN PIETONNIER -VOIRIE -BATIMENTS COMMUNAUX -FRAIS DE MISSION ET DE DEPLACEMENTS -URBANISME ET RESEAUX -DIVERS

28 janvier 2021

- GARANTIE D'EMPRUNT LOGEMENTS HABITAT DAUPHINOIS -CONVENTION POUR LA GESTION DES MERCREDIS AVEC LE CENTRE DE LOISIRS DE ROIFFIEUX -AFR-CLUB ADOS - VIDEOPROTECTION -VOIRIE -RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'EAU -BATIMENTS COMMUNAUX -URBANISME -DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021

17 décembre 2020

- -DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION ET DE L'ETAT TRAVAUX D'AMELIORATION DES ESPACES PUBLICS : JEUX DE BOULES LYONNAIS (LONGUE) ET DE PETANQUE -CONVENTION POUR LA VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIES D'ENERGIE -TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS -DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU SDE, DE L'ETAT (AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL) ET DE LA REGION - VIDEOPROTECTION - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DE LA GESTION D'UN SERVICE JEUNESSE (CLUB ADOS) -VOIRIE -SUBVENTIONS -CCAS -DIVERS

19 novembre 2020

- VIDEOPROTECTION - ECOLE -AMENAGEMENT D’UN CHEMIN PIETONNIER -DEMANDE D’ACQUISITION D’UNE RUE -VOIRIE -AMBROISIE -NOUVEL EMPLACEMENT TRI SELECTIF AU LIEU-DIT LES AUCHES -BATIMENTS COMMUNAUX -ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR -DIVERS

22 octobre 2020

- ECOLES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - AMENAGEMENT D’UN CHEMIN PIETONNIER - DEMANDE D’ACQUISITION D’UNE RUE - VOIRIE - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMUNICATION - BULLETIN MUNICIPAL - URBANISME

10 septembre 2020

- SYNDICAT MIXTE AY OZON - PROJET D’EQUIPEMENT DE VOIES D’ESCALADES DANS LES GORGES DE L’AY - ECOLES - SUBVENTIONS -AMENAGEMENT D’UN CHEMIN PIETONNIER -DEMANDE D’ACQUISITION D’UNE RUE -VOIRIE -BATIMENTS COMMUNAUX -PERSONNEL - FRAIS DE REPRESENTATION - REMBOURSEMENT FRAIS DE MASQUES - URBANISME - COMMUNICATION - DIVERS

25 juillet 2020

- REFIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS ET NOUVELLE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS

10 juillet 2020

- DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPLAL ET DE SES SUPPLEANTS EN VUE DES ELECTIONS SENATORIALES - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 - INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L’EGLISE 2020 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU CENTRE DE SOINS INFIRMIERS - DESIGNATION D’UN DELEGUE AU SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT D’EQUIPEMENT ET D’AMENAGEMENT (SDEA) -BATIMENTS COMMUNAUX -ECOLES -VOIRIE -PERSONNEL -URBANISME -COMMUNICATION -DIVERS

17 juin 2020

- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - DELEGATIONS DE FONCTIONS AUX ADJOINTS ET CONSEILLERS MUNICIPAUX - FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS - DESIGNATION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - DESIGNATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS ET CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES -FIXATION DU NOMBRE ET ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION CCAS -DROIT A LA FORMATION DES ELUS -FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2020 -AMENAGEMENT DE LA TRAVERSEE DE CHAMAS -BATIMENTS COMMUNAUX -INVENTAIRE DES PELOUSES SECHES -DIVERS

28 mai 2020

- ELECTION DU MAIRE - DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS - ELECTION DES ADJOINTS - LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL - QUESTIONS DIVERSES

10 mars 2020

- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2019 - AFFECTATION DU RESULTAT - AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - AGRANDISSEMENT DU DEPOT COMMUNAL - ECOLES - VOIRIE - URBANISME - DIVERS

27 janvier 2020

- AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - AGRANDISSEMENT DU DEPOT COMMUNAL - AMENAGEMENT D’UN LOCAL BUVETTE – SANITAIRES ET LOCAL BOULES - BATIMENTS COMMUNAUX - ECOLES - VOIRIE - BULLETIN MUNICIPAL - URBANISME - DEPENSES D’INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020 - DIVERS

19 décembre 2019

- AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - AGRANDISSEMENT DU DEPOT COMMUNAL - AMENAGEMENT D’UN LOCAL BUVETTE – SANITAIRES ET LOCAL BOULES - ACHAT MATERIEL ET LICENCES INFORMATIQUES - BATIMENTS COMMUNAUX - CONVENTION POUR LA GESTION DES MERCREDIS AVEC LE CENTRE DE LOISIRS DE ROIFFIEUX - VOIRIE - URBANISME - DEPENSES D’INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF - DIVERS

13 novembre 2019

- AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - AGRANDISSEMENT DU DEPOT COMMUNAL - AMENAGEMENT D’UN LOCAL BUVETTE – SANITAIRES ET LOCAL BOULES - BATIMENTS COMMUNAUX - ECOLES - VOIRIE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L’EAU - URBANISME - DIVERS

8 octobre 2019

- AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - AGRANDISSEMENT DU DEPOT COMMUNAL - AMENAGEMENT D’UN LOCAL BUVETTE – SANITAIRES ET LOCAL BOULES - PANNEAU LUMINEUX - BATIMENTS COMMUNAUX - ECOLES - RECENSEMENT DE LA POPULATION EN 2020 - REPAS ET COLIS PERSONNES AGEES - URBANISME - PROCEDURE D’AUTIORISATION ENVIRONNEMENTALE SOCIETE NOVOCERAM - ENCART BULLETIN MUNICIPAL - DIVERS

9 septembre 2019

AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - DEMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL - AGRANDISSEMENT DU DEPOT COMMUNAL - AMENAGEMENT D’UN LOCAL BUVETTE – SANITAIRES ET LOCAL BOULES - PANNEAU LUMINEUX - PROJET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES - TRANSFERT DE LA COMPETENCE OPTIONNELLE « CREATION,ENTRETIEN ET EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES DE CHARGES NECESSAIRES A L’USAGE DES VEHICULES ELECTRIQUES OU HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE) » - BATIMENTS COMMUNAUX - ECOLES - VOIRIE - RECENSEMENT DE LA POPULATION EN 2020 - SUBVENTIONS - URBANISME - DIVERS

20 juin 2019

AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - SYSTEME DE VIDEO PROTECTION - PANNEAU LUMINEUX - BATIMENTS COMMUNAUX - MATERIEL BIBLIOTHEQUE - PANNEAUX - ECOLE PUBLIQUE - LOGICIEL CANTINE - PROPOSITION D’ACHAT D’UN TERRAIN - PERSONNEL - RECENSEMENT DE LA POPULATION EN 2020 - DIVERS

16 mai 2019

AGRANDISSEMENT LOCAL COMMUNAL AU LIEU DIT LES AUCHES – MAITRISE D’ŒUVRE - AMENAGEMENT LOCAL BOULES, REHABILITATION DES SANITAIRES EXISTANTS ET CREATION D’UNE BUVETTE OUVERTE – PLACE DU CHAMP DE LA LIBERTE – MAITRISE D’OEUVRE - AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - SYSTEME DE VIDEO PROTECTION - BATIMENTS COMMUNAUX - PROJET ADIS - GAZ - VOIRIE - ORDURES MENAGERES - INDEMNITE GARDIENNAGE EGLISE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - URBANISME - DIVERS

11 avril 2019

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 ET FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2019 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ADIS - BATIMENTS COMMUNAUX - CHAMAS - EVEIL MUSICAL 2019/2020 - ORDURES MENAGERES - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L’ENFANCE - URBANISME - DIVERS

17 mars 2019

BAIL PROFESSIONNEL CABINET INFIRMIER - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2018 – BUDGET GENERAL AFFECTATION DU RESULTAT - AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS- ORDURES MENAGERES - DIVERS

11 février 2019

APPROBATION DU REGLEMENT DE SORTIE DES COMMUNES D’ARDOIX ET QUINTENAS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D’AY – MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 17 DECEMBRE 2018 - COLLECTE ORDURES MENAGERES : IMPLANTATION CONTENEURS SEMI-ENTERRES AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - SYSTEME DE VIDEOPROTECTION - INSTALLATION D’UN CABINET INFIRMIER - PROJET D’INSTALLATION D’UN INTERNE OU SECOND MEDECIN - AGRANDISSEMENT LOCAL COMMUNAL AU LIEU-DIT LES AUCHES – DEMANDE DE SUBVENTION - AMENAGEMENT LOCAL BOULES, REHABILITATION DES SANITAIRES EXISTANTS ET CREATION D’UNE BUVETTE OUVERTE – PLACE DU CHAMP DE LA LIBERTE – DEMANDE DE SUBVENTION - VOIRIE - PARKING

24 janvier 2019

COLLECTE ORDURES MENAGERES : IMPLANTATION CONTENEURS SEMI-ENTERRES PAR LES SERVICES DE L’AGGLO - PEDT ET PLAN MERCREDI / CLUB ADOS PRESENTE PAR LE CENTRE DE LOISIRS DE ROIFFIEUX - AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - SYSTEME DE VIDEO PROTECTION - BATIMENTS COMMUNAUX - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

17 décembre 2018

AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 - APPROBATION DU REGLEMENT DE SORTIE DES COMMUNES D’ARDOIX ET QUINTENAS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D’AY - GARANTIE EMPRUNT ADIS BATIMENTS COMMUNAUX - ORDURES MENAGERES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

15 novembre 2018

AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS CLECT MODIFICATION DES STATUTS D’ANNONAY RHONE AGGLO - PRISE DE COMPETENCE EAU POTABLE SYSTEME DE VIDEO PROTECTION BATIMENTS COMMUNAIX ORDURES MENAGERES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS VOIRIE ESPACE BUVETTE DIVERS

18 octobre 2018

AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS MODIFICATION DES STATUTS D’ANNONAY RHONE AGGLO - PRISE DE COMPETENCE EAU POTABLE SYSTEME DE VIDEO PROTECTION BATIMENTS ORDURES MENAGERES RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALTITE DU SERVICE DE L’EAU ECOLES PERSONNEL SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ENCARTS BULLETIN MUNICIPAL DIVERS

24 septembre 2018

DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET DE PADD DU PLUIH D’ANNONAY RHONE AGGLO DIVERS

13 septembre 2018

MODIFICATION DES STATUTS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO - BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE - ECOLES - INDEMNITE DE CONSEIL RECEVEUR MUNICIPAL - PERSONNEL - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE CAF AGGLO - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIVERS

12 juillet 2018

AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE - PERSONNEL - SITE D’ESCALADE - DIVERS

17 mai 2018

AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES - ASSAINISSEMENT - INTERCOMMUNALITE - VOIRIE - CIMETIERE - PERSONNEL - DIVERS

5 avril 2018

PLUIH-URBANISME - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2017 - ASSAINISSEMENT - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET GENERAL BATIMENTS COMMUNAUX - AMENAGEMENT SECURITAIRE DU HAMEAU DE CHAMAS - RESEAUX - FRAIS DE REPRESENTATION - FRAIS DE MISSION ET DE DEPLACEMENTS - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIVERS

12 mars 2018

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 ET FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS COMPLEXE SPORTIF DE BRENIEUX EVEIL MUSICAL PROJET DE PARC PHOTOVOLTAIQUE DIVERS

29 janvier 2018

INTERCOMMUNALITE AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS ASSAINISSEMENT BATIMENTS COMMUNAUX COMPLEXE SPORTIF DE BRENIEUX ORDURES MENAGERES PERSONNEL SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DIVERS

18 décembre2017

AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS ASSAINISSEMENT BATIMENTS COMMUNAUX VOIRIE DIVERS

16 novembre 2017

PLUIH (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal intégrant le Programme Local de l’Habitat) BATIMENTS COMMUNAUX PERSONNEL DIVERS

12 octobre 2017

STATUTS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES (CLECT) RELATIF A L’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ENTRE ANNONAY RHÔNE AGGLO ET LES COMMUNES MEMBRES SYNDICAT MIXTE AY OZON BATIMENTS COMMUNAUX AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS ECOLES ASSAINISSEMENT PERSONNEL DIVERS

14 septembre 2017

PROJET VIA FERRATA BATIMENTS COMMUNAUX BIBLIOTHEQUE SALLE DES FETES VENTE MAISON 10 PLACE DU SOUVENIR ANCIENNE SALLE DES JEUNES ORDURES MENAGERES COMPLEXE SPORTIF DE BRENIEUX VOIRIE ECOLES DIVERS CONSEIL MUNICIPAL

6 juillet 2017

RYTHMES SCOLAIRES ASSAINISSEMENT VOIRIE PERSONNEL DIVERS

8 juin 2017

COHERENCE TERRITORIALE - CONVENTIONS RYTHMES SCOLAIRES : PROJET EDUCATIF TERRITORIAL BATIMENTS COMMUNAUX VOIRIE PERSONNEL ENCARTS BULLETIN MUNICIPAL DIVERS

11 mai 2017

10 avril 2017

2 mars 2017

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2016 – ASSAINISSEMENT AFFECTATION DU RESULTAT APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2016 – BUDGET GENERAL AFFECTATION DU RESULTAT ADHESION AU SERVICE MUTUALISE ADS ANNONAY RHONE AGGLO BATIMENTS COMMUNAUX PERSONNEL SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DIVERS

30 janvier 2017

BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNES « LES AUCHES » - VOIRIE - PERSONNEL - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ADHESION A LA SPA LA VIVAROISE - DIVERS

8 décembre 2016

ELECTION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE TITULAIRE - ET D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT - DE LA COMMUNE D’ARDOIX - AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE D’ANNONAY RHONE AGGLO - PADD DU PLU - ENQUETE PUBLIQUE SQUARE PLACE DU SOUVENIR - BATIMENTS COMMUNAUX - TERRAIN COMMUNAL - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNES « LES AUCHES » - DIVERS

9 novembre 2016

PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D’URBANISME - ECLAIRAGE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL EAU POTABLE - SPANC - ENQUETE PUBLIQUE SQUARE PLACE DU SOUVENIR - TERRAIN COMMUNAL - CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - ASSAINISSEMENT - ECOLES - SECURISATION HAMEAU DE CHAMAS - VOIRIE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIVERS

13 octobre 2016

INTERCOMMUNALITE : MOTION DE RAPPEL - INTERCOMMUNALITE : MISSION D’ACCOMPAGNEMENT FINANCIER - INTERCOMMUNALITE : SAISINE DU PREFET - PACTE COMMUNAUTAIRE - PADD DU PLU - CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE - ECOLES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIVERS

8 septembre 2016

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - ASSAINISSEMENT - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - VOIRIE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIVERS

12 juillet 2016

MAISON DE SANTE - SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - ASSAINISSEMENT - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - VOIRIE - PERSONNEL - DIVERS

16 juin 2016

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - ELABORATION DU PLU - SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - ASSAINISSEMENT - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - VOIRIE - PERSONNEL - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIVERS

12 mai 2016

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - ELABORATION DU PLU - SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

14 avril 2016

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 – ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION - DES TAXES DIRESTES LOCALES POUR 2016 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 - CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - ASSAINISSEMENT - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - VOIRIE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIVERS

17 mars 2016

AFFECTATION DU RESULTAT - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2015 - – BUDGET GENERAL
PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE L’ARDECHE BATIMENTS COMMUNAUX - AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - SYNDICAT MIXTE AY OZON - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - VOIRIE - DIVERS

11 février 2016

ELABORATION DU PLU - PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE L’ARDECHE - AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - ASSAINISSEMENT - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - DEMATERIALISATION DES ACTES - VOIRIE - DIVERS

14 janvier 2016

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - ELABORATION DU PLU - PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE L’ARDECHE - AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE
PERSONNEL - DIVERS

10 décembre 2015

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - ELABORATION DU PLU - ACQUISITION DE TERRAINS - BATIMENTS COMMUNAUX - PERSONNEL - ECOLES - PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE L’ARDECHE

12 novembre 2015

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - ASSAINISSEMENT - BATIMENTS COMMUNAUX - ACQUISITION DE TERRAINS - ACHAT DE MATERIEL - PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - VOIRIE
BULLETIN MUNICIPAL - ECOLE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

22 octobre 2015

COMMUNAUTE DE COMMUNES - EMPRUNT

29 septembre 2015

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - DELEGATION AU MAIRE - ELABORATION DU PLU - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - COMMUNAUTE DE COMMUNES - VOIRIE
ECOLES - DIVERS

20 juillet 2015

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - BATIMENTS COMMUNAUX - ASSAINISSEMENT - ELABORATION DU PLU - VOIRIE - ECOLES - DIVERS

19 juin 2015

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES »
ACQUISITION EQUIPEMENT SPORTIF - BATIMENTS COMMUNAUX - VENTE MAISON ET TERRAINS - RYTHMES SCOLAIRES - VOIRIE ET RESEAUX - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - NUMEROTATION METRIQUE - DIVERS

18 mai 2015

PLU - DROIT DE PREEMPTION URBAIN - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - BATIMENTS COMMUNAUX - ASSAINISSEMENT - VOIRIE ET RESEAUX - ZONES HUMIDES - DIVERS

14 avril 2015

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 – ASSAINISSEMENT - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - EVEIL MUSICAL - DIVERS

20 mars 2015

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 - ASSAINISSEMENT ET GENERAL - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - VOIRIE
PERSONNEL - DIVERS

24 février 2015

DROIT DE PREEMPTION URBAIN - ACQUISITION ET INSTALLATION D’UN EQUIPEMENT SPORTIF - ELABORATION DU PLU - ASSAINISSEMENT - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - COMMUNAUTE DE COMMUNES - ASSOCIATIONS - CHAMAS - EAUX PLUVIALES - CONVENTION SDE

16 décembre 2014

PRESCRIPTION D’ELABORATION D’UN PLU - RECENSEMENT DE LA POPULATION - BATIMENTS COMMUNAUX- COMMUNAUTE DE COMMUNES - PLAN DEPARTEMENTAL DE LECTURE PUBLIQUE - ECOLE PRIVEE - DIVERS

4 novembre 2014

PRESCRIPTION D’ELABORATION D’UN PLU - SYNDICAT AY-OZON - BATIMENTS COMMUNAUX- EMPRUNT - TAXE D’AMENAGEMENT - ASSAINISSEMENT - OMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - COMMUNAUTE DE COMMUNES - ECOLES - VOIRIE - BULLETIN MUNICIPAL
DIVERS

1^er octobre 2014

PRESCRIPTION D’ELABORATION D’UN PLU - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - ASSAINISSEMENT DE CORMES - TRANCHE 3 - DIVERS

23 septembre 2014

SYNDICAT AY-OZON - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - COMMUNAUTE DE COMMUNES - BATIMENTS COMMUNAUX - ECOLES REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES PERSONNEL - ALIMENTATION TRES HAUT DEBIT - CIMETIERE - VOIRIE

24 juillet 2014

BATIMENTS COMMUNAUX

15 juillet 2014

DROIT DE PREEMPTION URBAIN - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » TRANCHE 2 - COMMUNAUTE DE COMMUNES - BATIMENTS COMMUNAUX - MAISON DU SQUARE - ASSURANCE MMA - REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - PERSONNEL - DIVERS

20 juin 2014

ELECTIONS SENATORIALES - PRESCRIPTION D’ELABORATION D’UN PLU - ASSAINISSEMENT DE CORMES – TRANCHE 3 BAUVOIR - BATIMENTS COMMUNAUX - REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - ECOLES - VOIRIE - DIVERS

27 mai 2014

CONSEIL D’ADMINISTRATION CCAS - BATIMENTS COMMUNAUX - REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - PERSONNEL - VOIRIE - DIVERS

25 avril 2014

DEMANDE AFN - DESIGNATION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - INDEMNITES DES ELUS - DESIGNATION DE DIFFERENTES COMMISSIONS - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014 – ASSAINISSEMENT - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014 - ACHAT PARCELLES SAFER - DROITS DE PREEMPTION URBAINS - BATIMENTS COMMUNAUX - EVEIL MUSICAL 2014/2015 - DIVERS