28 janvier 2021 |
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- GARANTIE D'EMPRUNT LOGEMENTS HABITAT DAUPHINOIS
-CONVENTION POUR LA GESTION DES MERCREDIS AVEC LE CENTRE DE LOISIRS DE ROIFFIEUX
-AFR-CLUB ADOS
- VIDEOPROTECTION
-VOIRIE
-RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'EAU
-BATIMENTS COMMUNAUX
-URBANISME
-DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021
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17 décembre 2020 |
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- -DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION ET DE L'ETAT
TRAVAUX D'AMELIORATION DES ESPACES PUBLICS : JEUX DE BOULES LYONNAIS (LONGUE) ET DE PETANQUE
-CONVENTION POUR LA VALORISATION DES CERTIFICATS D'ECONOMIES D'ENERGIE
-TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS -DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU SDE, DE L'ETAT
(AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL) ET DE LA REGION
- VIDEOPROTECTION
- CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DE LA GESTION D'UN SERVICE JEUNESSE (CLUB ADOS)
-VOIRIE
-SUBVENTIONS
-CCAS
-DIVERS
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19 novembre 2020 |
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- VIDEOPROTECTION
- ECOLE
-AMENAGEMENT D’UN CHEMIN PIETONNIER
-DEMANDE D’ACQUISITION D’UNE RUE
-VOIRIE
-AMBROISIE
-NOUVEL EMPLACEMENT TRI SELECTIF AU LIEU-DIT LES AUCHES
-BATIMENTS COMMUNAUX
-ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR
-DIVERS
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22 octobre 2020 |
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- ECOLES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - AMENAGEMENT D’UN CHEMIN PIETONNIER - DEMANDE D’ACQUISITION D’UNE RUE - VOIRIE - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMUNICATION - BULLETIN MUNICIPAL - URBANISME
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10 septembre 2020 |
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- SYNDICAT MIXTE AY OZON - PROJET D’EQUIPEMENT DE VOIES D’ESCALADES DANS LES GORGES DE L’AY - ECOLES - SUBVENTIONS -AMENAGEMENT D’UN CHEMIN PIETONNIER -DEMANDE D’ACQUISITION D’UNE RUE -VOIRIE -BATIMENTS COMMUNAUX -PERSONNEL - FRAIS DE REPRESENTATION - REMBOURSEMENT FRAIS DE MASQUES - URBANISME - COMMUNICATION - DIVERS
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25 juillet 2020 |
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- REFIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS ET NOUVELLE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
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10 juillet 2020 |
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- DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPLAL ET DE SES SUPPLEANTS EN VUE DES ELECTIONS SENATORIALES
- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020
- INDEMNITE DE GARDIENNAGE DE L’EGLISE 2020
- DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU CENTRE DE SOINS INFIRMIERS
- DESIGNATION D’UN DELEGUE AU SYNDICAT DE DEVELOPPEMENT D’EQUIPEMENT ET D’AMENAGEMENT (SDEA)
-BATIMENTS COMMUNAUX
-ECOLES
-VOIRIE
-PERSONNEL
-URBANISME
-COMMUNICATION
-DIVERS
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17 juin 2020 |
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- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
- DELEGATIONS DE FONCTIONS AUX ADJOINTS ET CONSEILLERS MUNICIPAUX
- FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS
- DESIGNATION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS
- DESIGNATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS ET CREATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
-FIXATION DU NOMBRE ET ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION CCAS
-DROIT A LA FORMATION DES ELUS
-FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2020
-AMENAGEMENT DE LA TRAVERSEE DE CHAMAS
-BATIMENTS COMMUNAUX
-INVENTAIRE DES PELOUSES SECHES
-DIVERS
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28 mai 2020 |
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- ELECTION DU MAIRE
- DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
- ELECTION DES ADJOINTS
- LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL
- QUESTIONS DIVERSES
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10 mars 2020 |
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- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2019
- AFFECTATION DU RESULTAT
- AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS
- AGRANDISSEMENT DU DEPOT COMMUNAL
- ECOLES
- VOIRIE
- URBANISME
- DIVERS
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27 janvier 2020 |
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- AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS
- AGRANDISSEMENT DU DEPOT COMMUNAL
- AMENAGEMENT D’UN LOCAL BUVETTE – SANITAIRES ET LOCAL BOULES
- BATIMENTS COMMUNAUX
- ECOLES
- VOIRIE
- BULLETIN MUNICIPAL
- URBANISME
- DEPENSES D’INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2020
- DIVERS
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19 décembre 2019 |
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- AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS
- AGRANDISSEMENT DU DEPOT COMMUNAL
- AMENAGEMENT D’UN LOCAL BUVETTE – SANITAIRES ET LOCAL BOULES
- ACHAT MATERIEL ET LICENCES INFORMATIQUES
- BATIMENTS COMMUNAUX
- CONVENTION POUR LA GESTION DES MERCREDIS AVEC LE CENTRE DE LOISIRS DE ROIFFIEUX
- VOIRIE
- URBANISME
- DEPENSES D’INVESTISSEMENTS AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF
- DIVERS
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13 novembre 2019 |
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- AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS
- AGRANDISSEMENT DU DEPOT COMMUNAL
- AMENAGEMENT D’UN LOCAL BUVETTE – SANITAIRES ET LOCAL BOULES
- BATIMENTS COMMUNAUX
- ECOLES
- VOIRIE
- RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L’EAU
- URBANISME
- DIVERS
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8 octobre 2019 |
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- AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS
- AGRANDISSEMENT DU DEPOT COMMUNAL
- AMENAGEMENT D’UN LOCAL BUVETTE – SANITAIRES ET LOCAL BOULES
- PANNEAU LUMINEUX
- BATIMENTS COMMUNAUX
- ECOLES
- RECENSEMENT DE LA POPULATION EN 2020
- REPAS ET COLIS PERSONNES AGEES
- URBANISME
- PROCEDURE D’AUTIORISATION ENVIRONNEMENTALE SOCIETE NOVOCERAM
- ENCART BULLETIN MUNICIPAL
- DIVERS
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9 septembre 2019 |
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AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS
- DEMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL
- AGRANDISSEMENT DU DEPOT COMMUNAL
- AMENAGEMENT D’UN LOCAL BUVETTE – SANITAIRES ET LOCAL BOULES
- PANNEAU LUMINEUX
- PROJET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
- TRANSFERT DE LA COMPETENCE OPTIONNELLE « CREATION,ENTRETIEN ET EXPLOITATION DES INFRASTRUCTURES DE CHARGES NECESSAIRES A L’USAGE DES VEHICULES ELECTRIQUES OU HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE) »
- BATIMENTS COMMUNAUX
- ECOLES
- VOIRIE
- RECENSEMENT DE LA POPULATION EN 2020
- SUBVENTIONS
- URBANISME
- DIVERS
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20 juin 2019 |
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AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS
- SYSTEME DE VIDEO PROTECTION
- PANNEAU LUMINEUX
- BATIMENTS COMMUNAUX
- MATERIEL BIBLIOTHEQUE
- PANNEAUX
- ECOLE PUBLIQUE
- LOGICIEL CANTINE
- PROPOSITION D’ACHAT D’UN TERRAIN
- PERSONNEL
- RECENSEMENT DE LA POPULATION EN 2020
- DIVERS
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16 mai 2019 |
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AGRANDISSEMENT LOCAL COMMUNAL AU LIEU DIT LES AUCHES – MAITRISE D’ŒUVRE - AMENAGEMENT LOCAL BOULES, REHABILITATION DES SANITAIRES EXISTANTS ET CREATION D’UNE BUVETTE OUVERTE – PLACE DU CHAMP DE LA LIBERTE – MAITRISE D’OEUVRE
- AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS
- SYSTEME DE VIDEO PROTECTION
- BATIMENTS COMMUNAUX
- PROJET ADIS
- GAZ
- VOIRIE
- ORDURES MENAGERES
- INDEMNITE GARDIENNAGE EGLISE
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
- URBANISME
- DIVERS
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11 avril 2019 |
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VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 ET FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2019 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ADIS - BATIMENTS COMMUNAUX - CHAMAS - EVEIL MUSICAL 2019/2020 - ORDURES MENAGERES - ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L’ENFANCE - URBANISME - DIVERS
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17 mars 2019 |
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BAIL PROFESSIONNEL CABINET INFIRMIER
- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2018 – BUDGET GENERAL
AFFECTATION DU RESULTAT
- AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS-
ORDURES MENAGERES
- DIVERS
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11 février 2019 |
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APPROBATION DU REGLEMENT DE SORTIE DES COMMUNES D’ARDOIX ET QUINTENAS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D’AY – MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 17 DECEMBRE 2018 - COLLECTE ORDURES MENAGERES : IMPLANTATION CONTENEURS SEMI-ENTERRES
AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - SYSTEME DE VIDEOPROTECTION - INSTALLATION D’UN CABINET INFIRMIER - PROJET D’INSTALLATION D’UN INTERNE OU SECOND MEDECIN - AGRANDISSEMENT LOCAL COMMUNAL AU LIEU-DIT LES AUCHES – DEMANDE DE SUBVENTION - AMENAGEMENT LOCAL BOULES, REHABILITATION DES SANITAIRES EXISTANTS ET CREATION D’UNE BUVETTE OUVERTE – PLACE DU CHAMP DE LA LIBERTE – DEMANDE DE SUBVENTION - VOIRIE - PARKING
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24 janvier 2019 |
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COLLECTE ORDURES MENAGERES : IMPLANTATION CONTENEURS SEMI-ENTERRES PAR LES SERVICES DE L’AGGLO - PEDT ET PLAN MERCREDI / CLUB ADOS PRESENTE PAR LE CENTRE DE LOISIRS DE ROIFFIEUX - AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - SYSTEME DE VIDEO PROTECTION - BATIMENTS COMMUNAUX - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
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17 décembre 2018 |
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AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2019 - APPROBATION DU REGLEMENT DE SORTIE DES COMMUNES D’ARDOIX ET QUINTENAS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D’AY - GARANTIE EMPRUNT ADIS
BATIMENTS COMMUNAUX - ORDURES MENAGERES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
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15 novembre 2018 |
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AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS
CLECT
MODIFICATION DES STATUTS D’ANNONAY RHONE AGGLO - PRISE DE COMPETENCE EAU POTABLE
SYSTEME DE VIDEO PROTECTION
BATIMENTS COMMUNAIX
ORDURES MENAGERES
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
VOIRIE
ESPACE BUVETTE
DIVERS
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18 octobre 2018 |
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AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS
MODIFICATION DES STATUTS D’ANNONAY RHONE AGGLO - PRISE DE COMPETENCE EAU POTABLE
SYSTEME DE VIDEO PROTECTION
BATIMENTS
ORDURES MENAGERES
RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALTITE DU SERVICE DE L’EAU
ECOLES
PERSONNEL
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ENCARTS BULLETIN MUNICIPAL
DIVERS
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24 septembre 2018 |
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DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES DU PROJET DE PADD DU PLUIH D’ANNONAY RHONE AGGLO
DIVERS
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13 septembre 2018 |
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MODIFICATION DES STATUTS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO - BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE - ECOLES - INDEMNITE DE CONSEIL RECEVEUR MUNICIPAL - PERSONNEL - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE CAF AGGLO - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIVERS
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12 juillet 2018 |
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AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE - PERSONNEL - SITE D’ESCALADE - DIVERS
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17 mai 2018 |
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AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES - ASSAINISSEMENT - INTERCOMMUNALITE - VOIRIE - CIMETIERE - PERSONNEL - DIVERS
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5 avril 2018 |
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PLUIH-URBANISME - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2017 - ASSAINISSEMENT - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET GENERAL
BATIMENTS COMMUNAUX - AMENAGEMENT SECURITAIRE DU HAMEAU DE CHAMAS - RESEAUX - FRAIS DE REPRESENTATION - FRAIS DE MISSION ET DE DEPLACEMENTS - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIVERS
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12 mars 2018 |
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VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 ET FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES
AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS
COMPLEXE SPORTIF DE BRENIEUX
EVEIL MUSICAL
PROJET DE PARC PHOTOVOLTAIQUE
DIVERS
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29 janvier 2018 |
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INTERCOMMUNALITE
AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS
ASSAINISSEMENT
BATIMENTS COMMUNAUX
COMPLEXE SPORTIF DE BRENIEUX
ORDURES MENAGERES
PERSONNEL
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
DIVERS
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18 décembre2017 |
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AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS
ASSAINISSEMENT
BATIMENTS COMMUNAUX
VOIRIE
DIVERS
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16 novembre 2017 |
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PLUIH (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal intégrant le Programme Local de l’Habitat)
BATIMENTS COMMUNAUX
PERSONNEL
DIVERS
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12 octobre 2017 |
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STATUTS D’ANNONAY RHÔNE AGGLO
RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES (CLECT) RELATIF A L’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ENTRE ANNONAY RHÔNE AGGLO ET LES COMMUNES MEMBRES
SYNDICAT MIXTE AY OZON
BATIMENTS COMMUNAUX
AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS
ECOLES
ASSAINISSEMENT
PERSONNEL
DIVERS
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14 septembre 2017 |
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PROJET VIA FERRATA
BATIMENTS COMMUNAUX
BIBLIOTHEQUE
SALLE DES FETES
VENTE MAISON 10 PLACE DU SOUVENIR
ANCIENNE SALLE DES JEUNES
ORDURES MENAGERES
COMPLEXE SPORTIF DE BRENIEUX
VOIRIE
ECOLES
DIVERS
CONSEIL MUNICIPAL
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6 juillet 2017 |
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RYTHMES SCOLAIRES
ASSAINISSEMENT
VOIRIE
PERSONNEL
DIVERS
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8 juin 2017 |
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COHERENCE TERRITORIALE - CONVENTIONS
RYTHMES SCOLAIRES : PROJET EDUCATIF TERRITORIAL
BATIMENTS COMMUNAUX
VOIRIE
PERSONNEL
ENCARTS BULLETIN MUNICIPAL
DIVERS
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8 décembre 2016 |
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ELECTION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE TITULAIRE - ET D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT - DE LA COMMUNE D’ARDOIX - AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE D’ANNONAY RHONE
AGGLO -
PADD DU PLU -
ENQUETE PUBLIQUE SQUARE PLACE DU SOUVENIR -
BATIMENTS COMMUNAUX -
TERRAIN COMMUNAL -
COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNES « LES AUCHES » -
DIVERS
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9 novembre 2016 |
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PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D’URBANISME -
ECLAIRAGE PUBLIC -
RAPPORT ANNUEL EAU POTABLE -
SPANC -
ENQUETE PUBLIQUE SQUARE PLACE DU SOUVENIR -
TERRAIN COMMUNAL -
CENTRE MUNICIPAL DE SANTE -
ASSAINISSEMENT -
ECOLES -
SECURISATION HAMEAU DE CHAMAS -
VOIRIE -
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS -
DIVERS
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13 octobre 2016 |
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INTERCOMMUNALITE : MOTION DE RAPPEL -
INTERCOMMUNALITE : MISSION D’ACCOMPAGNEMENT FINANCIER -
INTERCOMMUNALITE : SAISINE DU PREFET -
PACTE COMMUNAUTAIRE -
PADD DU PLU -
CENTRE MUNICIPAL DE SANTE -
BATIMENTS COMMUNAUX -
VOIRIE -
ECOLES -
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS -
DIVERS
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8 septembre 2016 |
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CENTRE MUNICIPAL DE SANTE -
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE -
ASSAINISSEMENT -
BATIMENTS COMMUNAUX -
COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » -
VOIRIE -
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS -
DIVERS
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12 juillet 2016 |
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MAISON DE SANTE -
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE -
ASSAINISSEMENT -
BATIMENTS COMMUNAUX -
COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » -
VOIRIE -
PERSONNEL -
DIVERS
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16 juin 2016 |
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CENTRE MUNICIPAL DE SANTE -
ELABORATION DU PLU -
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE -
AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS -
ASSAINISSEMENT -
BATIMENTS COMMUNAUX -
COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » -
VOIRIE -
PERSONNEL -
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS -
DIVERS
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12 mai 2016 |
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CENTRE MUNICIPAL DE SANTE -
ELABORATION DU PLU -
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE -
AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS -
BATIMENTS COMMUNAUX -
VOIRIE -
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
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14 avril 2016 |
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VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 – ASSAINISSEMENT -
FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION - DES TAXES DIRESTES LOCALES POUR 2016 -
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 -
CENTRE MUNICIPAL DE SANTE -
SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE -
ASSAINISSEMENT -
BATIMENTS COMMUNAUX -
COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » -
VOIRIE -
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS -
DIVERS
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17 mars 2016 |
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AFFECTATION DU RESULTAT -
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2015 - – BUDGET GENERAL
PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE L’ARDECHE
BATIMENTS COMMUNAUX -
AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS -
SYNDICAT MIXTE AY OZON -
COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » -
VOIRIE -
DIVERS
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11 février 2016 |
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ELABORATION DU PLU -
PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE L’ARDECHE -
AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS -
ASSAINISSEMENT -
BATIMENTS COMMUNAUX -
COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » -
DEMATERIALISATION DES ACTES -
VOIRIE -
DIVERS
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14 janvier 2016 |
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CENTRE MUNICIPAL DE SANTE -
ELABORATION DU PLU -
PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE L’ARDECHE -
AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS -
BATIMENTS COMMUNAUX -
VOIRIE
PERSONNEL -
DIVERS
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10 décembre 2015 |
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CENTRE MUNICIPAL DE SANTE -
ELABORATION DU PLU -
ACQUISITION DE TERRAINS -
BATIMENTS COMMUNAUX -
PERSONNEL -
ECOLES -
PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE L’ARDECHE
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12 novembre 2015 |
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CENTRE MUNICIPAL DE SANTE -
ASSAINISSEMENT -
BATIMENTS COMMUNAUX -
ACQUISITION DE TERRAINS -
ACHAT DE MATERIEL -
PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE -
VOIRIE
BULLETIN MUNICIPAL -
ECOLE -
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
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22 octobre 2015 |
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COMMUNAUTE DE COMMUNES -
EMPRUNT
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29 septembre 2015 |
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CENTRE MUNICIPAL DE SANTE -
DELEGATION AU MAIRE -
ELABORATION DU PLU -
BATIMENTS COMMUNAUX -
COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » -
COMMUNAUTE DE COMMUNES -
VOIRIE
ECOLES -
DIVERS
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20 juillet 2015 |
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CENTRE MUNICIPAL DE SANTE -
COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » -
BATIMENTS COMMUNAUX -
ASSAINISSEMENT -
ELABORATION DU PLU -
VOIRIE -
ECOLES -
DIVERS
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19 juin 2015 |
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CENTRE MUNICIPAL DE SANTE -
COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES »
ACQUISITION EQUIPEMENT SPORTIF -
BATIMENTS COMMUNAUX -
VENTE MAISON ET TERRAINS -
RYTHMES SCOLAIRES -
VOIRIE ET RESEAUX -
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS -
NUMEROTATION METRIQUE -
DIVERS
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18 mai 2015 |
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PLU -
DROIT DE PREEMPTION URBAIN -
COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » -
BATIMENTS COMMUNAUX -
ASSAINISSEMENT -
VOIRIE ET RESEAUX -
ZONES HUMIDES -
DIVERS
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14 avril 2015 |
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VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 – ASSAINISSEMENT -
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 -
BATIMENTS COMMUNAUX -
COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » -
EVEIL MUSICAL -
DIVERS
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20 mars 2015 |
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APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 -
ASSAINISSEMENT ET GENERAL -
BATIMENTS COMMUNAUX -
COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » -
REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES -
VOIRIE
PERSONNEL -
DIVERS |
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24 février 2015 |
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DROIT DE PREEMPTION URBAIN -
ACQUISITION ET INSTALLATION D’UN EQUIPEMENT SPORTIF -
ELABORATION DU PLU -
ASSAINISSEMENT -
BATIMENTS COMMUNAUX -
COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » -
COMMUNAUTE DE COMMUNES -
ASSOCIATIONS -
CHAMAS -
EAUX PLUVIALES -
CONVENTION SDE |
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16 décembre 2014 |
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PRESCRIPTION D’ELABORATION D’UN PLU - RECENSEMENT DE LA POPULATION -
BATIMENTS COMMUNAUX- COMMUNAUTE DE COMMUNES -
PLAN DEPARTEMENTAL DE LECTURE PUBLIQUE - ECOLE PRIVEE - DIVERS
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4 novembre 2014 |
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PRESCRIPTION D’ELABORATION D’UN PLU - SYNDICAT AY-OZON -
BATIMENTS COMMUNAUX- EMPRUNT - TAXE D’AMENAGEMENT - ASSAINISSEMENT
- OMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - COMMUNAUTE DE COMMUNES - ECOLES - VOIRIE - BULLETIN MUNICIPAL
DIVERS |
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1er octobre 2014 |
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PRESCRIPTION D’ELABORATION D’UN PLU - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - ASSAINISSEMENT DE CORMES - TRANCHE 3 - DIVERS |
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23 septembre 2014 |
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SYNDICAT AY-OZON - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - COMMUNAUTE DE COMMUNES - BATIMENTS COMMUNAUX - ECOLES REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES PERSONNEL - ALIMENTATION TRES HAUT DEBIT - CIMETIERE - VOIRIE |
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24 juillet 2014 |
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BATIMENTS COMMUNAUX |
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15 juillet 2014 |
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DROIT DE PREEMPTION URBAIN - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » TRANCHE 2 - COMMUNAUTE DE COMMUNES - BATIMENTS COMMUNAUX - MAISON DU SQUARE - ASSURANCE MMA - REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - PERSONNEL - DIVERS |
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20 juin 2014 |
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ELECTIONS SENATORIALES - PRESCRIPTION D’ELABORATION D’UN PLU - ASSAINISSEMENT DE CORMES – TRANCHE 3 BAUVOIR - BATIMENTS COMMUNAUX - REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - ECOLES - VOIRIE - DIVERS |
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27 mai 2014 |
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CONSEIL D’ADMINISTRATION CCAS - BATIMENTS COMMUNAUX - REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - PERSONNEL - VOIRIE - DIVERS |
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25 avril 2014 |
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DEMANDE AFN - DESIGNATION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - INDEMNITES DES ELUS - DESIGNATION DE DIFFERENTES COMMISSIONS - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014 – ASSAINISSEMENT - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014 - ACHAT PARCELLES SAFER - DROITS DE PREEMPTION URBAINS - BATIMENTS COMMUNAUX - EVEIL MUSICAL 2014/2015 - DIVERS |
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Municipalité > Les comptes rendus du conseil municipal
