Municipalité > Les comptes rendus du conseil municipal


Les comptes rendus des conseils municipaux

8 juin 2017

COHERENCE TERRITORIALE - CONVENTIONS RYTHMES SCOLAIRES : PROJET EDUCATIF TERRITORIAL BATIMENTS COMMUNAUX VOIRIE PERSONNEL ENCARTS BULLETIN MUNICIPAL DIVERS


11 mai 2017

NATURA 2000 - ADHESION AU SDE07 - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - VOIRIE - BIBLIOTHEQUE - DIVERS

10 avril 2017

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017 – ASSAINISSEMENT - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017 - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2017 - ZONE DE MUNAS - AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - BATIMENTS COMMUNAUX - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIVERS

2 mars 2017

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2016 – ASSAINISSEMENT AFFECTATION DU RESULTAT APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2016 – BUDGET GENERAL AFFECTATION DU RESULTAT ADHESION AU SERVICE MUTUALISE ADS ANNONAY RHONE AGGLO BATIMENTS COMMUNAUX PERSONNEL SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DIVERS


30 janvier 2017

BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNES « LES AUCHES » - VOIRIE - PERSONNEL - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ADHESION A LA SPA LA VIVAROISE - DIVERS


8 décembre 2016

ELECTION D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE TITULAIRE - ET D’UN CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT - DE LA COMMUNE D’ARDOIX - AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE D’ANNONAY RHONE AGGLO - PADD DU PLU - ENQUETE PUBLIQUE SQUARE PLACE DU SOUVENIR - BATIMENTS COMMUNAUX - TERRAIN COMMUNAL - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNES « LES AUCHES » - DIVERS


9 novembre 2016

PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES DU PLAN LOCAL D’URBANISME - ECLAIRAGE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL EAU POTABLE - SPANC - ENQUETE PUBLIQUE SQUARE PLACE DU SOUVENIR - TERRAIN COMMUNAL - CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - ASSAINISSEMENT - ECOLES - SECURISATION HAMEAU DE CHAMAS - VOIRIE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIVERS


13 octobre 2016

INTERCOMMUNALITE : MOTION DE RAPPEL - INTERCOMMUNALITE : MISSION D’ACCOMPAGNEMENT FINANCIER - INTERCOMMUNALITE : SAISINE DU PREFET - PACTE COMMUNAUTAIRE - PADD DU PLU - CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE - ECOLES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIVERS


8 septembre 2016

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - ASSAINISSEMENT - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - VOIRIE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIVERS


12 juillet 2016

MAISON DE SANTE - SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - ASSAINISSEMENT - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - VOIRIE - PERSONNEL - DIVERS


16 juin 2016

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - ELABORATION DU PLU - SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - ASSAINISSEMENT - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - VOIRIE - PERSONNEL - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIVERS


12 mai 2016

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - ELABORATION DU PLU - SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS


14 avril 2016

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 – ASSAINISSEMENT - FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION - DES TAXES DIRESTES LOCALES POUR 2016 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 - CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - ASSAINISSEMENT - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - VOIRIE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DIVERS


17 mars 2016

AFFECTATION DU RESULTAT - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2015 - – BUDGET GENERAL
PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE L’ARDECHE BATIMENTS COMMUNAUX - AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - SYNDICAT MIXTE AY OZON - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - VOIRIE - DIVERS


11 février 2016

ELABORATION DU PLU - PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE L’ARDECHE - AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - ASSAINISSEMENT - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - DEMATERIALISATION DES ACTES - VOIRIE - DIVERS


14 janvier 2016

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - ELABORATION DU PLU - PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE L’ARDECHE - AMENAGEMENT TRAVERSEE DE CHAMAS - BATIMENTS COMMUNAUX - VOIRIE
PERSONNEL - DIVERS


10 décembre 2015

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - ELABORATION DU PLU - ACQUISITION DE TERRAINS - BATIMENTS COMMUNAUX - PERSONNEL - ECOLES - PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE DE L’ARDECHE


12 novembre 2015

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - ASSAINISSEMENT - BATIMENTS COMMUNAUX - ACQUISITION DE TERRAINS - ACHAT DE MATERIEL - PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - VOIRIE
BULLETIN MUNICIPAL - ECOLE - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS


22 octobre 2015

COMMUNAUTE DE COMMUNES - EMPRUNT


29 septembre 2015

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - DELEGATION AU MAIRE - ELABORATION DU PLU - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - COMMUNAUTE DE COMMUNES - VOIRIE
ECOLES - DIVERS


20 juillet 2015

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - COMMERCES LOGEMENTS ET LOCAUX PROFESSIONNELS « LES AUCHES » - BATIMENTS COMMUNAUX - ASSAINISSEMENT - ELABORATION DU PLU - VOIRIE - ECOLES - DIVERS


19 juin 2015

CENTRE MUNICIPAL DE SANTE - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES »
ACQUISITION EQUIPEMENT SPORTIF - BATIMENTS COMMUNAUX - VENTE MAISON ET TERRAINS - RYTHMES SCOLAIRES - VOIRIE ET RESEAUX - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - NUMEROTATION METRIQUE - DIVERS


18 mai 2015

PLU - DROIT DE PREEMPTION URBAIN - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - BATIMENTS COMMUNAUX - ASSAINISSEMENT - VOIRIE ET RESEAUX - ZONES HUMIDES - DIVERS


14 avril 2015

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 – ASSAINISSEMENT - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - EVEIL MUSICAL - DIVERS


20 mars 2015

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2014 - ASSAINISSEMENT ET GENERAL - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - VOIRIE
PERSONNEL - DIVERS


24 février 2015

DROIT DE PREEMPTION URBAIN - ACQUISITION ET INSTALLATION D’UN EQUIPEMENT SPORTIF - ELABORATION DU PLU - ASSAINISSEMENT - BATIMENTS COMMUNAUX - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - COMMUNAUTE DE COMMUNES - ASSOCIATIONS - CHAMAS - EAUX PLUVIALES - CONVENTION SDE


16 décembre 2014

PRESCRIPTION D’ELABORATION D’UN PLU - RECENSEMENT DE LA POPULATION - BATIMENTS COMMUNAUX- COMMUNAUTE DE COMMUNES - PLAN DEPARTEMENTAL DE LECTURE PUBLIQUE - ECOLE PRIVEE - DIVERS


4 novembre 2014

PRESCRIPTION D’ELABORATION D’UN PLU - SYNDICAT AY-OZON - BATIMENTS COMMUNAUX- EMPRUNT - TAXE D’AMENAGEMENT - ASSAINISSEMENT - OMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - COMMUNAUTE DE COMMUNES - ECOLES - VOIRIE - BULLETIN MUNICIPAL
DIVERS


1er octobre 2014

PRESCRIPTION D’ELABORATION D’UN PLU - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - ASSAINISSEMENT DE CORMES - TRANCHE 3 - DIVERS


23 septembre 2014

SYNDICAT AY-OZON - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » - COMMUNAUTE DE COMMUNES - BATIMENTS COMMUNAUX - ECOLES REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES PERSONNEL - ALIMENTATION TRES HAUT DEBIT - CIMETIERE - VOIRIE


24 juillet 2014

BATIMENTS COMMUNAUX


15 juillet 2014

DROIT DE PREEMPTION URBAIN - COMMERCES ET LOGEMENTS « LES AUCHES » TRANCHE 2 - COMMUNAUTE DE COMMUNES - BATIMENTS COMMUNAUX - MAISON DU SQUARE - ASSURANCE MMA - REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - PERSONNEL - DIVERS


20 juin 2014

ELECTIONS SENATORIALES - PRESCRIPTION D’ELABORATION D’UN PLU - ASSAINISSEMENT DE CORMES – TRANCHE 3 BAUVOIR - BATIMENTS COMMUNAUX - REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - ECOLES - VOIRIE - DIVERS


27 mai 2014

CONSEIL D’ADMINISTRATION CCAS - BATIMENTS COMMUNAUX - REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES - PERSONNEL - VOIRIE - DIVERS


25 avril 2014

DEMANDE AFN - DESIGNATION DES DELEGUES DANS LES ORGANISMES EXTERIEURS - INDEMNITES DES ELUS - DESIGNATION DE DIFFERENTES COMMISSIONS - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014 – ASSAINISSEMENT - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014 - ACHAT PARCELLES SAFER - DROITS DE PREEMPTION URBAINS - BATIMENTS COMMUNAUX - EVEIL MUSICAL 2014/2015 - DIVERS

 
 

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